Mentions légales

Voici les mentions légales du site de l’agence « Pâte à Fêtes » concernant la loi du 24 juin 2004 appelée loi pour la confiance dans l’économie numérique.

Logo Pâte à Fêtes
Agence évènementielle "Pâte à Fêtes"
Marque déposée
Licence d'entrepreneur de spectacle 
2-1092660 et 3-1092661
SARL Illusions Organisation au capital de 2500€
Directeur de la publication : Mr Masse Quentin
Téléphone : 06.38.82.06.22
Fax : 09.72.27.08.62
Mail : contact@pateafetes.fr

Site hebergé chez OVH (08.203.203.63)
SAS au capital de 10 059 500 €
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

L’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle qui prévoit que toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants causes est illicite. Il en va de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.